Contrat de capitalisation : Quelle différence avec l’assurance vie ?

Contrat de capitalisation

Publié le : 15 janvier 20246 mins de lecture

Dans votre stratégie de gestion de patrimoine, il est important de bien connaître les différents produits d’épargne qui se présentent à vous. Au travers de cette publication, nous souhaitons mettre l’accent sur deux contrats, en apparence similaires mais qui présent des différences notables. Découvrez comment la Baloise Vie Luxembourg peut mettre à votre disposition des solutions sur mesure, pour une clientèle d’investisseurs toujours plus exigeants.

Qu’est-ce qu’un contrat par capitalisation ?

Le contrat de capitalisation est un produit d’épargne destiné à organiser et gérer votre patrimoine. Ce dispositif vous permet d’investir sur des supports financiers divers et variés, dans le but d’accroître la valeur de votre épargne sur le temps moyen ou long. Une personne morale comme une personne physique peut souscrire à un contrat de capitalisation, avec pour objectif la préparation d’une succession. Pour en savoir plus, rendez-vous à l’adresse baloise-life.com et commencez à dialoguer avec un conseiller.

Tout comme l’assurance vie, le contrat par capitalisation peut prendre plusieurs formes distinctes. On retrouve par exemple :

  • Le contrat monosupport : au travers de ce dispositif, vous investissez sur un seul support, et uniquement sur des fonds en euros.
  • Le contrat multisupports : vous investissez ici sur d’autres supports comme les unités de compte, les obligations et actions, les parts d’OPCVM, etc. Vous avez ici l’avantage de « mixer » fonds euros et supports en unités de compte.

Le contrat de capitalisation luxembourgeois est parfaitement adapté aux entreprises comme aux particuliers. Tout à fait comme le dispositif voisin, l’assurance-vie, il est possible de souscrire à un tel produit en droit français ou en droit luxembourgeois. La fiscalité du contrat est identique dans les deux cas. Le contrat ProCapi Baloise, par exemple, offre la possibilité d’investir dans une gamme de supports d’investissement (Fonds externes, Fonds internes, Fonds d’Assurance Spécialisé, etc.), sans aucune garantie de capital. Il est donc impératif d’en comprendre les risques.

Qu’est-ce qu’un contrat d’assurance vie ?

Le contrat ProCapi Baloise Life par capitalisation et l’assurance-vie sont deux produits d’épargne similaires dans leur mode de fonctionnement – du moins pour tout ce qui relève de la phase de capitalisation. Dans les deux cas, il s’agit d’obtenir les outils nécessaires à la transmission et à la planification successorale, avec un cadre juridique particulièrement souple sur le plan européen et international.

Avec l’assurance-vie, un souscripteur (autrement dit l’assuré) épargne une somme d’argent auprès d’un organisme (l’assureur). Le but : transmettre ce capital à une ou plusieurs personnes désignées comme les « bénéficiaires » lorsque se produit un évènement particulier (comme le décès de l’assuré par exemple). Tout comme le contrat par capitalisation, l’assurance-vie est un dispositif sur le moyen ou long terme.

Les différences entre le contrat par capitalisation et l’assurance-vie

Les différences notables entre le contrat par capitalisation et l’assurance-vie apparaissent au moment de la transmission de l’épargne. Dans le premier cas, le décès du souscripteur n’entraîne pas le dénouement automatique du contrat. En d’autres termes, le contrat par capitalisation ne dépend pas de la durée de vie du souscripteur, et peut perdurer au-delà de son décès. Il se transmet aux héritiers qui conservent l’antériorité fiscale (c’est-à-dire l’avantage fiscal du contrat souscrit il y a plusieurs année par le souscripteur). Il peut même faire l’objet d’une donation en cours de contrat, et être ainsi transmissible du vivant du souscripteur.

Il n’en va pas de même pour l’assurance-vie, dont le dénouement survient au moment du décès de l’assuré. Le contrat se clôture à ce moment-là et les bénéficiaires désignés reçoivent alors le capital – une situation qui n’est pas possible avec un contrat par capitalisation. Rappelons également que seule une personne physique peut souscrire à un contrat d’assurance-vie. Le contrat par capitalisation sera ainsi davantage recommandé aux entreprises.

Notez finalement qu’un contrat d’assurance-vie luxembourgeois vous permet de renforcer la sécurité de vos actifs. Cela est possible grâce à deux mécanismes : le triangle de sécurité et le super-privilège. Grâce à ce système de protection unique, les avoirs du souscripteur sont séparés des avoirs de l’assureur, et vous bénéficiez en tant que souscripteur du rôle de super créancier privilégié de premier rang, en cas de défaillance de l’assureur.

Conclusion : le contrat ProCapi Baloise Life est parfois assimilé à l’assurance-vie, bien que des différences existent, notamment au moment de la transmission du capital. Toutefois, les avantages d’un contrat luxembourgeois sont nombreux : vous profitez non seulement d’une gestion efficace de votre patrimoine financier, mais également d’une disponibilité complète de votre épargne tout au long de la durée du contrat. Sans parler de la sécurité totale offerte par le régime de protection des investisseurs, connu comme le plus strict en Europe.

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